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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS
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SAINTE-CROIX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAINTE-CROIX
ROUX PERE ET FILS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3541895
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SAINTE-CROIX de ROUX PERE ET FILS

Présentation de la marque SAINTE-CROIX

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTE-CROIX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS domicilié(e) Saint Aubin,21190 MEURSAULT - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 058 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROUX PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine ROUX PERE ET FILS , VALLIERE , PAGUS , CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE , SAINT-ABEL , CHRISTIAN LEBAUPIN , MAURICE MICHEL , ROBERT SARNET , BRULLY , LES CHARMILLES


ROUX PERE ET FILS Société anonyme - Saint Aubin,21190 MEURSAULT - 21190 - France - SIREN 329058853


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484621 - Publication au BOPI 2008-11-06

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.