Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUX PERE & FILS
ROUX PERE ET FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3473668
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017
ROUX PERE & FILS de ROUX PERE ET FILS

Présentation de la marque ROUX PERE & FILS

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUX PERE & FILS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS domicilié(e) Saint-Aubin,21190 MEURSAULT - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 058 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUX PERE & FILS est expirée depuis le 8 janvier 2017.

ROUX PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine ROUX PERE ET FILS , VALLIERE , PAGUS , CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE , SAINT-ABEL , CHRISTIAN LEBAUPIN , MAURICE MICHEL , ROBERT SARNET , BRULLY , LES CHARMILLES


ROUX PERE ET FILS Société Anonyme - Saint-Aubin,21190 MEURSAULT - 21190 - France - SIREN 329058853


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Boissons alcooliques à l'exception des bières.