Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SAINT-SERIES
ROUX PERE ET FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4016505
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2023
CHATEAU DE SAINT-SERIES de ROUX PERE ET FILS

Présentation de la marque CHATEAU DE SAINT-SERIES

Déposée le 27 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU DE SAINT-SERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS domicilié(e) 42 rue des Lavieres - 21190 - SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 058 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence Bossé Avocat, Mme Bossé Florence domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France.

La marque CHATEAU DE SAINT-SERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SAINT-SERIES est expirée depuis le 27 juin 2023.

ROUX PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine ROUX PERE ET FILS , VALLIERE , PAGUS , CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE , SAINT-ABEL , CHRISTIAN LEBAUPIN , MAURICE MICHEL , ROBERT SARNET , BRULLY , LES CHARMILLES


ROUX PERE ET FILS, Société Anonyme - 42 rue des Lavieres - 21190 - SAINT AUBIN - France - SIREN 329058853


Florence Bossé Avocat, Mme Bossé Florence - 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée, digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.