Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE LES LAVIERES
S.A. ROUX PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
92418421
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque CAVE LES LAVIERES

Déposée le 29 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CAVE LES LAVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS domicilié(e) SAINT-AUBIN, 21190 MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 058 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUX Christian ROUX PERE ET FILS - France.

La marque CAVE LES LAVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE LES LAVIERES est expirée depuis le 29 avril 2002.

ROUX PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine ROUX PERE ET FILS , VALLIERE , PAGUS , CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE , SAINT-ABEL , CHRISTIAN LEBAUPIN , MAURICE MICHEL , ROBERT SARNET , BRULLY , LES CHARMILLES


S.A. ROUX PERE ET FILS - SAINT-AUBIN, 21190 MEURSAULT - France - SIREN 329058853


Monsieur ROUX Christian ROUX PERE ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Vins fins d'appellation et d'origine contrôlée