Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANCS – MAGNUS
ROUX-OULIE, SARL

Numéro de dépôt :
3894772
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
CHATEAU FRANCS – MAGNUS de ROUX-OULIE

Présentation de la marque CHATEAU FRANCS – MAGNUS

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUX-OULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FRANCS – MAGNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUX-OULIE domicilié(e) CHATEAU LAGUE, 1 LAGUE - 33126 - FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX-OULIE domicilié(e) CHATEAU LAGUE, 1 LAGUE - 33126 - FRONSAC - France.

La marque CHATEAU FRANCS – MAGNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANCS – MAGNUS est expirée depuis le 7 février 2022.


ROUX-OULIE, SARL - CHATEAU LAGUE, 1 LAGUE - 33126 - FRONSAC - France


ROUX-OULIE - CHATEAU LAGUE, 1 LAGUE - 33126 - FRONSAC - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Vins d'appellation d'origine.