Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULIN A HUILE DU HAUT JASSON
ROUX Olivier

Numéro de dépôt :
3396952
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/12/2025
MOULIN A HUILE DU HAUT JASSON de ROUX Olivier

Présentation de la marque MOULIN A HUILE DU HAUT JASSON

Déposée le 12 décembre 2005 par ROUX Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MOULIN A HUILE DU HAUT JASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est ROUX Olivier domicilié(e) LE HAUT JASSON - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat, Mme TAYLOR SALUSSE Catherine domicilié(e) 16 Avenue de la Grande Bastide - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

La marque MOULIN A HUILE DU HAUT JASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN A HUILE DU HAUT JASSON arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.

ROUX Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Les Chantolive , (Marque figurative) , MOULIN DU HAUT JASSON


ROUX Olivier - LE HAUT JASSON - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Cabinet d'Avocat, Mme TAYLOR SALUSSE Catherine - 16 Avenue de la Grande Bastide - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616417 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-04-22

– fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles. – miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; biscuiterie. – boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.