Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA HORSE
Monsieur ROUX Olivier

Numéro de dépôt :
97674805
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE LA HORSE

Déposée le 16 avril 1997 par monsieur ROUX Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE LA HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est monsieur ROUX Olivier domicilié(e) Château Vieux Mouleyre, 33126 FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUX Olivier - France.

La marque DOMAINE DE LA HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA HORSE est expirée depuis le 16 avril 2007.

ROUX Olivier a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Infinit-e , MOULIN A HUILE DU HAUT JASSON , Les Chantolive , infinit-e surfez le goût , PRECIEUSE EPIL PARIS , Esthétique Manager , ALAZARD - ROUX DEPUIS 1934 , EPIL SUCCESS PARIS , EPIL SUCCESS PRO


Monsieur ROUX Olivier - Château Vieux Mouleyre, 33126 FRONSAC - France


Monsieur ROUX Olivier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

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