DOMAINE DE LA HORSE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA HORSE
Déposée le 16 avril 1997 par monsieur ROUX Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE LA HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA HORSE est expirée depuis le 16 avril 2007.
ROUX Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22