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Marques déposées par ROUX OLIVIER
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ACO-T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACO-T
ROUX OLIVIER, ANDRE, HENRI

Numéro de dépôt :
3162273
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
30/04/2012
ACO-T de ROUX OLIVIER

Présentation de la marque ACO-T

Déposée le 30 avril 2002 par ROUX OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ACO-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est ROUX OLIVIER, ANDRE, HENRI domicilié(e) 13, LE POINT DU JOUR, Agissant au nom et pour le compte de la société ACO-T en formation,26800 BEAUVALLON - 26800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX OLIVIER domicilié(e) 13 LE POINT DU JOUR,26800 BEAUVALLON - 26800 - France.

La marque ACO-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACO-T est expirée depuis le 30 avril 2012.


ROUX OLIVIER, ANDRE, HENRI - 13, LE POINT DU JOUR, Agissant au nom et pour le compte de la société ACO-T en formation,26800 BEAUVALLON - 26800 - France


ROUX OLIVIER - 13 LE POINT DU JOUR,26800 BEAUVALLON - 26800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

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