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Marques déposées par monsieur ROUX Michel
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Château DUTOYA.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château DUTOYA.
Monsieur ROUX Michel

Numéro de dépôt :
1337196
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
10/12/1995

Présentation de la marque Château DUTOYA.

Déposée le 10 décembre 1985 par monsieur ROUX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Château DUTOYA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUX Michel domicilié(e) Saint-Maixant, 33490 SAINT-MACAIRE. - France.

La marque Château DUTOYA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château DUTOYA. est expirée depuis le 10 décembre 1995.

ROUX Michel a également déposé les autres marques suivantes : AUTO RECYCLAGE LE MAGAZINE DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE ET DE L'ECOLOGIE , kanal Numerik L'autre communication , Primo di Pasta , ATELIER AUDIO , SECUMAX , AUTO RECYCLAGE LE MAGAZINE DES PROFESSIONNELS DE LA DECONSTRUCTION AUTOMOBILE ET DE L'ECOLOGIE , L'O , CARRE BLEU , Swiss+ech , TALMA


Monsieur ROUX Michel - Saint-Maixant, 33490 SAINT-MACAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château DUTOYA.