Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ACACIAS
Monsieur ROUX Jean

Numéro de dépôt :
1588083
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
23/02/2010

Présentation de la marque CHATEAU LES ACACIAS

Déposée le 23 février 1990 par monsieur ROUX Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES ACACIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUX Jean domicilié(e) au bourg, 33710 COMPS (dossier no 2164363) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUX Jean domicilié(e) (dossier no 2164363) - France.

La marque CHATEAU LES ACACIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES ACACIAS est expirée depuis le 23 février 2010.

ROUX Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MOTTES PRADIER , CHATEAU LES ACACIAS , UNIFORM SERVICE , CHATEAU LA ROSE GARAMEY , LE PRESSING PAR AMOUR PROPRE , GEVEAU DENT , DOMAINE LES CHÊNES BLANCS , LA MATCHOTTE , CHATEAU BEL BORIES , BLEU DE FRANCE


Monsieur ROUX Jean - au bourg, 33710 COMPS (dossier no 2164363) - France


Monsieur ROUX Jean - (dossier no 2164363) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2164363 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CHATEAU LES ACACIAS"