Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES ACACIAS
Numéro de dépôt :
1127329
Date de dépôt :
01/03/1980
Lieu de dépôt :
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLAYE (GIRONDE)
Présentation de la marque CHATEAU LES ACACIAS
Déposée le 1 mars 1980 par ROUX JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLAYE (GIRONDE)), la marque française « CHATEAU LES ACACIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES ACACIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LES ACACIAS est expirée depuis le 1 mars 1990.
ROUX JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040