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Marques déposées par ROUX JEAN-PIERRE
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LA FONT DE NOTRE DAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONT DE NOTRE DAME
ROUX JEAN-PIERRE
ROUX CLAUDE

Numéro de dépôt :
3144203
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
29/01/2012
LA FONT DE NOTRE DAME de ROUX JEAN-PIERRE

Présentation de la marque LA FONT DE NOTRE DAME

Déposée le 29 janvier 2002 par ROUX JEAN-PIERRE et ROUX CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LA FONT DE NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Les déposants sont ROUX JEAN-PIERRE domicilié(e) QUT. NOTRE DAME DES SALLIERES,84190 GIGONDAS - 84190 - France et ROUX CLAUDE domicilié(e) QUT. PIAUZIER,84110 SABLET - 84110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE ROUX domicilié(e) QUT-PIAUZIER,84110 SABLET - 84110 - France.

La marque LA FONT DE NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONT DE NOTRE DAME est expirée depuis le 29 janvier 2012.


ROUX JEAN-PIERRE - QUT. NOTRE DAME DES SALLIERES,84190 GIGONDAS - 84190 - France

ROUX CLAUDE - QUT. PIAUZIER,84110 SABLET - 84110 - France


CLAUDE ROUX - QUT-PIAUZIER,84110 SABLET - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins.