ARTY SAIL
Présentation de la marque ARTY SAIL
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par monsieur ROUX Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTY SAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTY SAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTY SAIL arrivera à expiration en date du 21 octobre 2030.
ROUX Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Renouvellement avec limitation le 13 septembre 2020 n°2759084 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-13