Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTY SAIL
M. ROUX Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3776337
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2030
ARTY SAIL de ROUX Jean-Pierre

Présentation de la marque ARTY SAIL

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par monsieur ROUX Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTY SAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est monsieur ROUX Jean-Pierre domicilié(e) 7 rue Alain Dordelin, 56100 Lorient - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre ROUX, Avocat, M. ROUX Jean-Pierre domicilié(e) 7 rue Alain Dordelin, 56100 Lorient - France.

La marque ARTY SAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTY SAIL arrivera à expiration en date du 21 octobre 2030.

ROUX Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO BUS , IDEFISC , LA CASCADE PARFUMEE , SUPER VIDEO BUS , LA FONT DE NOTRE DAME , VIDEO BUS OCCITAN , Domaine Notre Dame des Pallières


M. ROUX Jean-Pierre - 7 rue Alain Dordelin, 56100 Lorient - France


Jean-Pierre ROUX, Avocat, M. ROUX Jean-Pierre - 7 rue Alain Dordelin, 56100 Lorient - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Renouvellement avec limitation le 13 septembre 2020 n°2759084 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-13

Malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; chaussons.