Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JFB - JR PROTEGE PAR RADIOTYNDALLISATION
ROUX Jean Louis

Numéro de dépôt :
1679836
Date de dépôt :
31/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2000
JFB - JR PROTEGE PAR RADIOTYNDALLISATION de ROUX Jean Louis

Présentation de la marque JFB - JR PROTEGE PAR RADIOTYNDALLISATION

Déposée le 31 décembre 1990 par ROUX Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JFB - JR PROTEGE PAR RADIOTYNDALLISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUX Jean Louis, domicilié(e) 63, rue Montgolfier, 69006 LYONBUISSIERE Jean FranÇois,La Balme-Les grottes, 38390 MONTALIEU - France.

La marque JFB - JR PROTEGE PAR RADIOTYNDALLISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JFB - JR PROTEGE PAR RADIOTYNDALLISATION est expirée depuis le 31 décembre 2000.

ROUX Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : JFB JR STERILISE PAR RADIOTYNDALLISATION


ROUX Jean Louis - 63, rue Montgolfier, 69006 LYONBUISSIERE Jean FranÇois,La Balme-Les grottes, 38390 MONTALIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Résines naturelles à l'étât brut ou broyée en particulier gomme arabique, utilisées comme additifs dans des produits et préparations de consommation.Substances diététiques à usage médical, pharmaceutique et cosmétologie, aliments pour bébés et déficients immunitaires.Viandes, poissons et crustacés, volaille et gibier;extraits et issus de viandes, poissons et crustacés, volaille et giber;fruits et légumes conservés, séchés, deshydratés et cuits, légumes de la mer, algues en particulier, séchés, deshydratés, broyés, et cuits;gelées, confitures;oeufs et produits issus des oeufs;lait et produits laitiers et produits issus du lait;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves et semi-conserves.Café, thé, chicorée, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, en grains, lyophilisés, en poudres, mélangés, succédanés de ces produits;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sorbets et desserts glacés, miel sirop de mélasse: levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, sauces (à l'exception des sauces à salade) et mélanges d'accompagnements de préparations et plats cuisinés, pâtes alimentaires;épices naturelles, broyées, en proudre, deshydratées, à incorporer;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais, et dits de 4ème ou 5ème gamme;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons et des additifs de consommation en particulier

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.