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Marques déposées par Roux Jean-François
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Esprit-Equitation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Esprit-Equitation
Roux Jean-François

Numéro de dépôt :
3738153
Date de dépôt :
14/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2020
Esprit-Equitation de Roux Jean-François

Présentation de la marque Esprit-Equitation

Déposée le 14 mai 2010 par Roux Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Esprit-Equitation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Roux Jean-François domicilié(e) 12 Hameau du bas Armagnac - 40130 - CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roux Jean-François domicilié(e) 12 Hameau du bas Armagnac - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque Esprit-Equitation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit-Equitation est expirée depuis le 14 mai 2020.


Roux Jean-François - 12 Hameau du bas Armagnac - 40130 - CAPBRETON - France


Roux Jean-François - 12 Hameau du bas Armagnac - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544167 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544166 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Colliers ou habits pour animaux.