Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOMÉDIA
ROUX Isabelle

Numéro de dépôt :
3187392
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
07/10/2012
SCOMÉDIA de ROUX Isabelle

Présentation de la marque SCOMÉDIA

Déposée le 7 octobre 2002 par ROUX Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « SCOMÉDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est ROUX Isabelle domicilié(e) 19 rue du Languedoc,44230 Saint Sébastien-sur-Loire - 44230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX Isabelle domicilié(e) 19 rue du Languedoc,44230 Saint Sébastien-sur-Loire - 44230 - France.

La marque SCOMÉDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOMÉDIA est expirée depuis le 7 octobre 2012.


ROUX Isabelle - 19 rue du Languedoc,44230 Saint Sébastien-sur-Loire - 44230 - France


ROUX Isabelle - 19 rue du Languedoc,44230 Saint Sébastien-sur-Loire - 44230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

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