Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALTRAC
Numéro de dépôt :
1577445
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2000
Présentation de la marque VALTRAC
Déposée le 26 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ROUX INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VALTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALTRAC est expirée depuis le 26 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31