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Marques déposées par madame ROUX FABIENNE
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SINOLEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINOLEA
Mme ROUX FABIENNE
M. MUNOZ ALEXIS

Numéro de dépôt :
3936246
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
SINOLEA de ROUX FABIENNE

Présentation de la marque SINOLEA

Déposée le 23 juillet 2012 par madame ROUX FABIENNE et monsieur MUNOZ ALEXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Les déposants sont madame ROUX FABIENNE domicilié(e) 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et monsieur MUNOZ ALEXIS domicilié(e) BAT 2, 6 IMPASSE DU RAMIER DES CATALANS - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUX FABIENNE domicilié(e) 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque SINOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINOLEA est expirée depuis le 23 juillet 2022.

ROUX FABIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Haute Ecole Française de Dégustation d'Huiles d'Olive , Elaïotour , OLISENSE


Mme ROUX FABIENNE - 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France

M. MUNOZ ALEXIS - BAT 2, 6 IMPASSE DU RAMIER DES CATALANS - 31000 - TOULOUSE - France


Mme ROUX FABIENNE - 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 7 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623515 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.