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Marques déposées par ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL
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LE RAMEAU D ARGENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE RAMEAU D ARGENT
ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL

Numéro de dépôt :
3051352
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
LE RAMEAU D ARGENT de ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL

Présentation de la marque LE RAMEAU D ARGENT

Déposée le 11 septembre 2000 par ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RAMEAU D ARGENT »

Le déposant est ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL, domicilié(e) 718 MIN DES ARNAVAUX, 13323 MARSEILLE CEDEX 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEFA ORCA - Mme ROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Saveur & Origine , L'olivaé , LE TAMBOURINAIRE , ORCA , LA SALIENNE , LA MILLENAIRE , FABIENNE ROUX , RITHI GOLD , le moulin de Fabienne Roux


ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL - 718 MIN DES ARNAVAUX, 13323 MARSEILLE CEDEX 14 - France


CODEFA ORCA - Mme ROUX - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330170 - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2001-09-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.