Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DIJONNAIS
Numéro de dépôt :
1416905
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
18/04/1996
Présentation de la marque LE DIJONNAIS
Déposée le 18 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ROUX et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LE DIJONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE DIJONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIJONNAIS est expirée depuis le 18 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51