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Marques déposées par monsieur ROUX EMMANUEL
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AER recyclage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AER recyclage
M. ROUX EMMANUEL
Mle CUVIGNY JESSICA

Numéro de dépôt :
4135792
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2024
AER recyclage de ROUX EMMANUEL

Présentation de la marque AER recyclage

Déposée le 21 novembre 2014 par monsieur ROUX EMMANUEL et mademoiselle CUVIGNY JESSICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AER recyclage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur ROUX EMMANUEL domicilié(e) 27 RUE DE LA PAVOTIERE - 44300 - NANTES - France et mademoiselle CUVIGNY JESSICA domicilié(e) 27 RUE DE LA PAVOTIERE - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle CUVIGNY JESSICA domicilié(e) 27 RUE DE LA PAVOTIERE - 44300 - NANTES - France.

La marque AER recyclage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AER recyclage est expirée depuis le 21 novembre 2024.


M. ROUX EMMANUEL - 27 RUE DE LA PAVOTIERE - 44300 - NANTES - France

Mle CUVIGNY JESSICA - 27 RUE DE LA PAVOTIERE - 44300 - NANTES - France


Mle CUVIGNY JESSICA - 27 RUE DE LA PAVOTIERE - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; meulage ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.