Déposée le 18 juin 2003 par ROUX EMMANUEL et SANCHEZ JOSÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Les déposants sont ROUX EMMANUEL domicilié(e) 81 IMPASSE DES ECLAIREURS, RES. LA PLAGE,74410 SAINT-JORIOZ - 74410 - France et SANCHEZ JOSÉ domicilié(e) Lieu dit le BRUEL,12340 BOZOULS - 12340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANCHEZ JOSE domicilié(e) Lieu dit LE BRUEL,12340 BOZOULS - 12340 - France.
La marque 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 38 est expirée depuis le 18 juin 2013.
ROUX EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : 81 , 11 , 12 , 46 , 62
ROUX EMMANUEL - 81 IMPASSE DES ECLAIREURS, RES. LA PLAGE,74410 SAINT-JORIOZ - 74410 - France
SANCHEZ JOSÉ - Lieu dit le BRUEL,12340 BOZOULS - 12340 - France
SANCHEZ JOSE - Lieu dit LE BRUEL,12340 BOZOULS - 12340 - France
Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391145 - Publication au BOPI 2004-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Barettes. Bavettes, bavoirs, ceintures, ceintures porte-monnaie, poches, pochettes. Cabarets, carroussels, porte-cartes de menus. Distributeur de papier hygiénique, distribution de serviettes en papier, écuelles, enseigne en porcelaine ou en verre, faïence, mélangeurs manuels, nécessaire de toilette, papier hygiénique (distributeur de), porte carte de menus. Nécessaire de toilette, verre pour vitre de véhicule verre peint. Alpenstocks, sacs d'alpiniste, collier pour animaux, baudruche, boîtes en cuir, bourses, sacs de campeur, cannes, cannes de parapluie, cartables, porte cartes, porte feuilles, selles pour cheveux, colliers de cheveaux, couvertures de cheveaux, housses de selles, selles pour cheveaux, colliers de chiens, étuis pour clés, coffre de voyage, vanity-cases, cuir (carton), imitations de cuir, sacs d'écolier, serviettes d'écolier, sacoches pour porter les enfants, étuis pour clés, filet à provisions, fouets, fourreaux de parapluie, fourrures, habit pour animaux, gibécière, housses de selles pour chevaux, laisses, licols, licous, malles, mallettes, malettes pour documents, porte monnaie non en métaux précieux, ombrelles, parapluies, parasol, sacs de plage, filets à provisions, sacs à provisions, sacs à main, sacs à roulette, sachets pour l'emballage, sacoches à outils, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulette, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs housses pour vêtement, sellerie, selles d'équitation, serviettes (maroquinerie), sièges (cannes), simili cuir. Trousses de voyage, valises, valises en cuir, coffres de voyage, trousses de voyage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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