Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FLOURDALIS
ROUX DENIS

Numéro de dépôt :
3177881
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012
DOMAINE DE LA FLOURDALIS de ROUX DENIS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FLOURDALIS

Déposée le 29 juillet 2002 par la société ROUX DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA FLOURDALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société ROUX DENIS domicilié(e) 47 route Nationale,30320 Bezouce - 30320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 898 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX DENIS domicilié(e) 47 route Nationale,30320 Bezouce - 30320 - France.

La marque DOMAINE DE LA FLOURDALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FLOURDALIS est expirée depuis le 29 juillet 2012.

ROUX DENIS a également déposé les autres marques suivantes : REDACTUEL , LES TETES DE BRETAGNE , Rédactuel REDACTEURS DES ENTREPRISES , Les Têtes des pays de la Loire , CHATEAU DE BEZOUCE , PLAY IT EASY


ROUX DENIS - 47 route Nationale,30320 Bezouce - 30320 - France - SIREN 397898685


ROUX DENIS - 47 route Nationale,30320 Bezouce - 30320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vin de pays, vin d'appellation d'origine, eau-de-vie d'appellation d'origine.