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Marques déposées par monsieur ROUX Damien
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DAM Distance Alimentaire Moyenne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAM Distance Alimentaire Moyenne
M. ROUX Damien

Numéro de dépôt :
4280253
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2026
DAM Distance Alimentaire Moyenne de ROUX Damien

Présentation de la marque DAM Distance Alimentaire Moyenne

Déposée le 15 juin 2016 par monsieur ROUX Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DAM Distance Alimentaire Moyenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur ROUX Damien domicilié(e) 32 RUE Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUX Damien domicilié(e) 32 RUE Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France.

La marque DAM Distance Alimentaire Moyenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAM Distance Alimentaire Moyenne arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.


M. ROUX Damien - 32 RUE Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France


M. ROUX Damien - 32 RUE Guillaume d'Autignac - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 29 novembre 2016 - Retrait partiel n°689945 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.