Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP D'ETAT
ROUX Christian

Numéro de dépôt :
1673028
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2001

Présentation de la marque COUP D'ETAT

Déposée le 18 juin 1991 par ROUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUP D'ETAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUX Christian, domicilié(e) 67 Cours Fauriel, 42100 ST. ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS - France.

La marque COUP D'ETAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP D'ETAT est expirée depuis le 18 juin 2001.

ROUX Christian a également déposé les autres marques suivantes : My consulting et expertises maritimes , CDP , FAIRCHEM , Château Haut d'Auriolle , WORK O LOGIS , MATTHIEU DE BRULLY , DOMAINE DUBOIS ROUX , CHATEAU LA CHAPELLE , MOTOR YACHT CONSULTING Expertises , CDP LES COUVREURS DE PROXIMITE


ROUX Christian - 67 Cours Fauriel, 42100 ST. ETIENNE - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

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