CHATEAU LA CHAPELLE
Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE
Déposée le 18 septembre 1991 par la société ROUX CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE est expirée depuis le 18 septembre 2021.
ROUX CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2001 n°2205736 - Publication au BOPI 2001-09-14
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2011 n°2480216 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-20