Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Haut d'Auriolle
M. roux christian

Numéro de dépôt :
4048715
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
Château Haut d\'Auriolle de roux christian

Présentation de la marque Château Haut d'Auriolle

Déposée le 20 novembre 2013 par monsieur roux christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Haut d'Auriolle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur roux christian domicilié(e) 13 route d'auriolle - 33760 - FRONTENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. roux christian domicilié(e) 13 route d'auriolle - 33760 - FRONTENAC - France.

La marque Château Haut d'Auriolle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Haut d'Auriolle est expirée depuis le 20 novembre 2023.


M. roux christian - 13 route d'auriolle - 33760 - FRONTENAC - France


M. roux christian - 13 route d'auriolle - 33760 - FRONTENAC - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Fruits et légumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.