Marque enregistrée - Marque en vigueur

CDP LES COUVREURS DE PROXIMITE
Monsieur ROUX Christian, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation CIME (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
4179769
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2025
CDP LES COUVREURS DE PROXIMITE de ROUX Christian

Présentation de la marque CDP LES COUVREURS DE PROXIMITE

Déposée le 11 mai 2015 par monsieur ROUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CDP LES COUVREURS DE PROXIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur ROUX Christian domicilié(e) 1 rue du Lavoir - 84760 - SAINT MARTIN DE LA BRASOUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS domicilié(e) 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque CDP LES COUVREURS DE PROXIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDP LES COUVREURS DE PROXIMITE arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.

ROUX Christian a également déposé les autres marques suivantes : CDP


Monsieur ROUX Christian, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation CIME (société à responsabilité limitée) - 1 rue du Lavoir - 84760 - SAINT MARTIN DE LA BRASOUE - France


SELARL GOUACHE AVOCATS - 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 30 octobre 2017 - Immatriculation de société n°710631 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Inscription le 8 novembre 2017 - Concession de licence n°711125 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Logiciels [programmes enregistrés], notamment liés à l'activité de construction, de réparation ou de maintenance de bâtiment.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous les services précités étant liés à l'activité de construction, de réparation ou de maintenance de bâtiment ; services de vente au détail ou en gros de : métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, gouttières, fixations et accessoires de gouttières en matériaux métalliques, à savoir : pinces, crochets, clous calotin, pattes à vis ou pointes, dauphins pour gouttières, fixations et accessoires de gouttières en matériaux métalliques, à savoir : pinces, matériels et accessoires de couverture et d'étanchéité de toits en matériaux métalliques, à savoir : faitage, solins, closoirs, chatières, garnitures de cheminée, grilles d'aération, girouettes, bandes à ourlet, bandes de noue, bandes de rive, bandes à noquet ou protège-angle, matériels et accessoires d'évacuation d'eaux de pluie en matériaux métalliques, à savoir : récupérateurs d'eau, manchons, coudes ou boîtes à eau, matériels et accessoires d'évacuation d'eaux de pluie en matériaux métalliques, à savoir : crapaudines (filtres à eau [parties d'installations domestiques ou industrielles]), solins (garnitures d'étanchéité), closoirs (garnitures d'étanchéité), manchons non métalliques, coudes de tuyaux non métalliques, solins (matériaux non métalliques pour la construction), gouttières, fixations et accessoires de gouttières en matériaux non métalliques, à savoir : clous calotin, pattes à vis ou pointes, dauphins pour gouttières, matériels et accessoires de couverture et d'étanchéité de toits en matériaux non métalliques, à savoir : joints de dilatation, solins, closoirs, chatières, garnitures de cheminée, grilles d'aération, bandes à ourlet, bandes de noue, bandes de rive, bandes à noquet ou protège-angle, matériels et accessoires d'évacuation d'eaux de pluie, hampes, pinces et crochets non métalliques, récupérateurs d'eau (cuves non métalliques), boites à eau en bois ou matières plastiques, girouettes non métalliques.

Construction ; réparation de bâtiment ; services d'installation de couverture de toits ; services de charpenterie ; conseils en construction ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; services d'isolation [construction] ; location de machines de chantier, notamment pour couvreurs et étancheurs ; location de machines à nettoyer ; location d'échafaudages, engins à bras télescopiques et nacelles ; maçonnerie ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; nettoyage de fenêtres / nettoyage de vitres ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; supervision [direction] de travaux de construction ; réparation, entretien assainissement et réfection des toitures ; services d'étanchéité [construction] ; traitement contre la rouille ; travaux de zinguerie ; travaux de vernissage ; installation d'équipements de protection individuels et collectifs ; tous travaux d'accès difficile, de rénovation ou de maintenance de bâtiment, notamment par l'utilisation de cordes, tel que des travaux : de façades, de nettoyage de bâtiments, de nettoyage d'édifices, de cheminées, de silos, de trémie de stockage, de couverture, de zinguerie, de soudure, d'étanchéité, de maçonnerie, de peinture, de mise en sécurité du site, de mise en sécurité du personnel, de pose de lignes de vie, de démolition et de construction, de réparation, entretien assainissement et réfection des toitures.

Formation, notamment toutes formations liées à l'activité de construction, de réparation ou de maintenance de bâtiment ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires notamment liés à l'activité de construction, de réparation ou de maintenance de bâtiment.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conseils en architecture ; essai de matériaux ; recherches techniques ; recherches scientifiques ; tous les services précités étant liés à l'activité de construction, de réparation ou de maintenance de bâtiment ; élaboration [conception] de logiciels.