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Marques déposées par monsieur ROUX ANTOINE
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AU PAYS DE LA FLEUR D'ORANGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PAYS DE LA FLEUR D'ORANGER
M. ROUX ANTOINE, VICTOR, PIERRE

Numéro de dépôt :
97710926
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2007

Présentation de la marque AU PAYS DE LA FLEUR D'ORANGER

Déposée le 29 décembre 1997 par monsieur ROUX ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU PAYS DE LA FLEUR D'ORANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est monsieur ROUX ANTOINE domicilié(e) 13 RUE JOSEPH LAURENTI, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUX ANTOINE - France.

La marque AU PAYS DE LA FLEUR D'ORANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PAYS DE LA FLEUR D'ORANGER est expirée depuis le 29 décembre 2007.

ROUX ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : My-PACS , My-PACS


M. ROUX ANTOINE, VICTOR, PIERRE - 13 RUE JOSEPH LAURENTI, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France


M. ROUX ANTOINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

- viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles - café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraichir - bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops - boissons alcooliques (à l'exception des bières) Les cidres.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.