Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIBOUREN CLOS CIBONNE
Monsieur ROUX André

Numéro de dépôt :
1071431
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Toulon

Présentation de la marque TIBOUREN CLOS CIBONNE

Déposée le 26 septembre 1978 par monsieur ROUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulon), la marque française « TIBOUREN CLOS CIBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUX André domicilié(e) Clos Cibonne 83220 LE PRADET. - France.

La marque TIBOUREN CLOS CIBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TIBOUREN CLOS CIBONNE est expirée depuis le 26 septembre 1988.

ROUX André a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BOURIN CLOS CIBONNE , TAMBOURIN CLOS CIBONNE


Monsieur ROUX André - Clos Cibonne 83220 LE PRADET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

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