Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAMBOURIN CLOS CIBONNE
Numéro de dépôt :
1071430
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Toulon
Présentation de la marque TAMBOURIN CLOS CIBONNE
Déposée le 26 septembre 1978 par monsieur ROUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulon), la marque française « TAMBOURIN CLOS CIBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TAMBOURIN CLOS CIBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TAMBOURIN CLOS CIBONNE est expirée depuis le 26 septembre 1988.
ROUX André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019