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Marques déposées par monsieur ROUX André
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PETIT BOURIN CLOS CIBONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BOURIN CLOS CIBONNE
Monsieur ROUX André

Numéro de dépôt :
1071432
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Toulon

Présentation de la marque PETIT BOURIN CLOS CIBONNE

Déposée le 26 septembre 1978 par monsieur ROUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulon), la marque française « PETIT BOURIN CLOS CIBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUX André domicilié(e) Clos Cibonne 83220 LE PRADET. - France.

La marque PETIT BOURIN CLOS CIBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PETIT BOURIN CLOS CIBONNE est expirée depuis le 26 septembre 1988.

ROUX André a également déposé les autres marques suivantes : TIBOUREN CLOS CIBONNE , TAMBOURIN CLOS CIBONNE


Monsieur ROUX André - Clos Cibonne 83220 LE PRADET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Vins.