Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETIT BOURIN CLOS CIBONNE
Numéro de dépôt :
1071432
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Toulon
Présentation de la marque PETIT BOURIN CLOS CIBONNE
Déposée le 26 septembre 1978 par monsieur ROUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulon), la marque française « PETIT BOURIN CLOS CIBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETIT BOURIN CLOS CIBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PETIT BOURIN CLOS CIBONNE est expirée depuis le 26 septembre 1988.
ROUX André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019