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Marques déposées par ROUX Abel
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Domaine des Hauts Sentiers SAUMUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine des Hauts Sentiers SAUMUR
ROUX Abel

Numéro de dépôt :
3200124
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
10/12/2022
Domaine des Hauts Sentiers SAUMUR de ROUX Abel

Présentation de la marque Domaine des Hauts Sentiers SAUMUR

Déposée le 10 décembre 2002 par ROUX Abel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « Domaine des Hauts Sentiers SAUMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est ROUX Abel domicilié(e) 23 Rue des Moulins - 49700 - LES ULMES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUX Abel domicilié(e) 23 Rue des Moulins - 49700 - LES ULMES - France.

La marque Domaine des Hauts Sentiers SAUMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine des Hauts Sentiers SAUMUR est expirée depuis le 10 décembre 2022.


ROUX Abel - 23 Rue des Moulins - 49700 - LES ULMES - France


Monsieur ROUX Abel - 23 Rue des Moulins - 49700 - LES ULMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512382 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-10-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Hauts Sentiers"