Déposée le 25 juin 1985 par ROUVREAU Serge et HENNINOT épouse ROUVREAU Serge Liliane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANIFOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont ROUVREAU Serge domicilié(e) 28, rue du Chauffour SAILLY EN OSTREVENT (dossier no 2291610) - France et HENNINOT épouse ROUVREAU Serge Liliane domicilié(e) 28, rue du Chauffour SAILLY EN OSTREVENT (dossier no 2291610) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2291610) - 75008 - France.
La marque SANIFOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANIFOOT est expirée depuis le 25 juin 2015.
ROUVREAU Serge a également déposé les autres marques suivantes : SANICUIR , SANICUIR , AMBO
ROUVREAU Serge - 28, rue du Chauffour SAILLY EN OSTREVENT (dossier no 2291610) - France
HENNINOT épouse ROUVREAU Serge Liliane - 28, rue du Chauffour SAILLY EN OSTREVENT (dossier no 2291610) - France
T.MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2291610) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48
Renouvellement sans limitation n°2042119 - Publication au BOPI 1995-05
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291610 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 8 décembre 1997 - Concession de licence n°246730 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Résiliation de licence n°246729 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Résiliation de licence n°246729 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Concession de licence n°246730 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 4 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°151234 - Publication au BOPI 1992-11-04
Articles chaussants, semelles, chaussons ainsi que tous produits connexes ou complémentaires ayant trait au confort, à l'hygiène, ainsi qu'à la santé des pieds.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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