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Marques déposées par monsieur ROUVIERE Yves
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PANSTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANSTYL
M. ROUVIERE Yves
M. MARCERE Didier

Numéro de dépôt :
3975430
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/01/2023
PANSTYL de ROUVIERE Yves

Présentation de la marque PANSTYL

Déposée le 9 janvier 2013 par monsieur ROUVIERE Yves et monsieur MARCERE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PANSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Les déposants sont monsieur ROUVIERE Yves domicilié(e) Ty-Bourg - 22160 - SAINT-SERVAIS - France et monsieur MARCERE Didier domicilié(e) 17 La Coche - 1853 - YVORNE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUVIERE Yves domicilié(e) Ty-Bourg - 22160 - SAINT-SERVAIS - France.

La marque PANSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANSTYL est expirée depuis le 9 janvier 2023.


M. ROUVIERE Yves - Ty-Bourg - 22160 - SAINT-SERVAIS - France

M. MARCERE Didier - 17 La Coche - 1853 - YVORNE - Suisse


M. ROUVIERE Yves - Ty-Bourg - 22160 - SAINT-SERVAIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.