Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VIOLES
ROUVIERE Thierry, Etienne, Georges

Numéro de dépôt :
93496448
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque CHATEAU DE VIOLES

Déposée le 7 décembre 1993 par la société ROUVIERE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU DE VIOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société ROUVIERE Thierry domicilié(e) 84150 VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 996 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUVIERE Thierry - France.

La marque CHATEAU DE VIOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VIOLES est expirée depuis le 7 décembre 2003.

ROUVIERE Thierry a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS CALENDRONS


ROUVIERE Thierry, Etienne, Georges - 84150 VIOLES - France - SIREN 339996167


ROUVIERE Thierry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE VIOLES"