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Marques déposées par ROUVIERE MARC
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AUTOMNAL DE CONDRIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMNAL DE CONDRIEU
ROUVIERE MARC
ROUVIERE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
95559101
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque AUTOMNAL DE CONDRIEU

Déposée le 16 février 1995 par ROUVIERE MARC et ROUVIERE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMNAL DE CONDRIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Les déposants sont ROUVIERE MARC, domicilié(e) LE PECHER, 42410 CHAVANAY - France et ROUVIERE DOMINIQUE, domicilié(e) LE PECHER, 42410 CHAVANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUVIERE MARC - France.

La marque AUTOMNAL DE CONDRIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMNAL DE CONDRIEU est expirée depuis le 16 février 2005.


ROUVIERE MARC - LE PECHER, 42410 CHAVANAY - France

ROUVIERE DOMINIQUE - LE PECHER, 42410 CHAVANAY - France - SIREN 3


ROUVIERE MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée CONDRIEU.