Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LES ROUVIERES
Numéro de dépôt :
943659
Date de dépôt :
06/01/1976
Lieu de dépôt :
Carpentras
Présentation de la marque CLOS LES ROUVIERES
Déposée le 6 janvier 1976 par monsieur Rouvière (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « CLOS LES ROUVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LES ROUVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS LES ROUVIERES est expirée depuis le 6 janvier 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496