Marque enregistrée - Marque en vigueur

alec agence locale de l'énergie et du climat Métropole de Lyon
M. ROUVIER Stéphane

Numéro de dépôt :
4364421
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2027
alec agence locale de l\'énergie et du climat Métropole de Lyon de ROUVIER Stéphane

Présentation de la marque alec agence locale de l'énergie et du climat Métropole de Lyon

Déposée le 29 mai 2017 par monsieur ROUVIER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « alec agence locale de l'énergie et du climat Métropole de Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur ROUVIER Stéphane domicilié(e) 14 place Jules Ferry - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAURENT Murielle domicilié(e) 14 place Jules Ferry - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque alec agence locale de l'énergie et du climat Métropole de Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alec agence locale de l'énergie et du climat Métropole de Lyon arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.


M. ROUVIER Stéphane - 14 place Jules Ferry - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Mme LAURENT Murielle - 14 place Jules Ferry - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 30 octobre 2017 - Retrait partiel n°710636 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Inscription le 18 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734077 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-18

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; précision étant donné que pour la classe 41, les services désignés sont relatifs à la transition énergétique sur les questions de l'énergie et du climat ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; audits en matière d'énergie.