Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROUTURIER ALAIN
/
CHATEAU VIEUX BOURGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX BOURGES
ROUTURIER ALAIN
ROUTURIER ANNIE

Numéro de dépôt :
95594933
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX BOURGES

Déposée le 25 octobre 1995 par ROUTURIER ALAIN et ROUTURIER ANNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU VIEUX BOURGES »

Les déposants sont ROUTURIER ALAIN domicilié(e) 11 La Croix de Tourteau,33710 SAMONAC (dossier no 2299590) - 33710 - France et ROUTURIER ANNIE domicilié(e) 11 La Croix De TOURTEAU,33710 SAMONAC (dossier no 2299590) - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Routurier alain domicilié(e) 11 La Croix de Tourteau,33710 SAMONAC (dossier no 2299590) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU VIEUX BOURGES est expirée depuis le 25 octobre 2015.


ROUTURIER ALAIN - 11 La Croix de Tourteau,33710 SAMONAC (dossier no 2299590) - 33710 - France

ROUTURIER ANNIE - 11 La Croix De TOURTEAU,33710 SAMONAC (dossier no 2299590) - 33710 - France


M. Routurier alain - 11 La Croix de Tourteau,33710 SAMONAC (dossier no 2299590) - 33710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°428799 - Publication au BOPI 2005-10-24

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299590 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU VIEUX BOURGES"