Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROUTIN (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
95578228
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ROUTINde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUTINde droit français domicilié(e) 907 RUE EMILE ROMANET, ZONE INDUSTRIELLE DE BISSY, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578228.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juin 2005.

ROUTINde droit français a également déposé les autres marques suivantes : FRUISS , PULPI , PULPI , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ROUTIN (société anonyme de droit français) - 907 RUE EMILE ROMANET, ZONE INDUSTRIELLE DE BISSY, 73000 CHAMBERY - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons)