Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUISS
ROUTIN (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
95557707
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2005

Présentation de la marque FRUISS

Déposée le 10 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ROUTINde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUTINde droit français domicilié(e) 907 RUE EMILE ROMANET ZONE INDUSTRIELLE DE BISSY, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque FRUISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUISS est expirée depuis le 10 février 2005.

ROUTINde droit français a également déposé les autres marques suivantes : PULPI , PULPI , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ROUTIN (société anonyme de droit français) - 907 RUE EMILE ROMANET ZONE INDUSTRIELLE DE BISSY, 73000 CHAMBERY - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 17 août 2004 - Gage constitué n°397940 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 3 avril 2000 - Gage constitué n°298012 - Publication au BOPI 2000-04-03

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons)