FRUISS
Présentation de la marque FRUISS
Déposée le 10 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ROUTINde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUISS est expirée depuis le 10 février 2005.
ROUTINde droit français a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Inscription le 17 août 2004 - Gage constitué n°397940 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription le 3 avril 2000 - Gage constitué n°298012 - Publication au BOPI 2000-04-03
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11