TERRES DE SAVOIE SELECTION DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS

ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique

Présentation de la marque TERRES DE SAVOIE SELECTION DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE SAVOIE SELECTION DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN domicilié(e) 713 Rue Denis Papin - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 620 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme. Fabienne Maucarré domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque TERRES DE SAVOIE SELECTION DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE SAVOIE SELECTION DE PROPRIETAIRES RECOLTANTS est expirée depuis le 7 octobre 2023.

ROUTIN a également déposé les autres marques suivantes : GLACIALYS , ISSIMO , LES ALPES GASTRONOMIQUES , ANATOLIS , CLIMAX , LA MOUSSE AU RHUM , SCHUSS , YETI , (Marque figurative) , FRUISS