Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEURS D'ETE
ROUTIN S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
99829840
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2019

Présentation de la marque SAVEURS D'ETE

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAVEURS D'ETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUTIN domicilié(e) 907 rue Emile Romanet - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 620 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS D'ETE est expirée depuis le 17 décembre 2019.

ROUTIN a également déposé les autres marques suivantes : GLACIALYS , ISSIMO , LES ALPES GASTRONOMIQUES , ANATOLIS , CLIMAX , LA MOUSSE AU RHUM , SCHUSS , YETI , (Marque figurative) , FRUISS


ROUTIN S.A., Société anonyme - 907 rue Emile Romanet - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745620278


NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 3 avril 2000 - Gage constitué n°298012 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 27 septembre 2004 - Gage constitué n°400176 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 17 août 2004 - Gage constitué n°397940 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427592 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Bières, boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons).