SAPENET
Présentation de la marque SAPENET
Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SAPENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAPENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPENET est expirée depuis le 5 avril 2000.
ROUTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40