(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501812.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 2024.
ROUTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256371 - Publication au BOPI 2004-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Inscription le 2 janvier 2014 - Changement d'adresse n°615684 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-02
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550084 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31