Déposée le 1 juin 2001 par monsieur ROUTIN Loïk
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PLANTE DE BATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est monsieur ROUTIN Loïk domicilié(e) 76 Allée du Vert-Bois, 73000 CHAMBERY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUTIN Loïk - France.
La marque LE PLANTE DE BATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ROUTIN Loïk - 76 Allée du Vert-Bois, 73000 CHAMBERY - France
M. ROUTIN Loïk - France
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356769 - Publication au BOPI 2002-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Papier, carton photographies ; papeterie ; cartes à jouer ; clichés. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; Tissus ; couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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