Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMMORIANE
Numéro de dépôt :
1593738
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2000
Présentation de la marque IMMORIANE
Déposée le 23 mai 1990 par monsieur ROUTIER fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMORIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMMORIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMORIANE est expirée depuis le 23 mai 2000.
ROUTIER fabrice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45