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Marques déposées par ROUTIÉ JEAN CLAUDE
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HORSEMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSEMEL
ROUTIÉ JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
99832092
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque HORSEMEL

Déposée le 23 décembre 1999 par ROUTIÉ JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORSEMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est ROUTIÉ JEAN CLAUDE, domicilié(e) 788 AV. DES PALMIERS, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUTIÉ JEAN CLAUDE - France.

La marque HORSEMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEMEL est expirée depuis le 23 décembre 2009.


ROUTIÉ JEAN CLAUDE - 788 AV. DES PALMIERS, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France


ROUTIÉ JEAN CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Protection pour sabots de cheval en caoutchouc.