Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DELICE DE SAINT-JEAN
ROUTHIER Pierre

Numéro de dépôt :
1266240
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/1994

Présentation de la marque LE DELICE DE SAINT-JEAN

Déposée le 20 mars 1984 par ROUTHIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DELICE DE SAINT-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUTHIER Pierre domicilié(e) 71140 BOURBON LANCY (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LE DELICE DE SAINT-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELICE DE SAINT-JEAN est expirée depuis le 20 mars 1994.

ROUTHIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LE SAINT-DENIS


ROUTHIER Pierre - 71140 BOURBON LANCY (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Fromages et beurres.